Mariage pour tous
Après « l’affaire des mariés de Bègles » (voir article précédent) Martine Billard, Yves Cochet et Noël Mamère (Les Verts) proposent le 8 juin 2004 à l’Assemblée Nationale une loi « clarifiant l’accès au mariage des couples de personnes de même sexe ».
La motion majoritaire votée lors du congrès du PS au Mans le 20 novembre 2005 reprend cette revendication ainsi que celle de l’adoption, qui doit s’adapter « aux réalités nouvelles » c’est l’année même de la légalisation du mariage homosexuel par la très catholique Espagne, sous la conduite du gouvernement socialiste de Zapatero.
Investie pour la campagne présidentielle de 2007, Ségolène Royal, qui a toujours manifesté les plus grandes réserves concernant le mariage homosexuel, doit porter la proposition d’ouverture du mariage et de l’adoption aux couples de même sexe. Mais Nicolas Sarkozy remporte l’élection, l’ouverture du mariage aux couples homosexuels est enterrée. Sarkozy qui avait dans sa campagne aux présidentielles promis de faire évoluer le statut de beau-parent et de créer un contrat d’union civil spécifique pour les couples de même sexe (excluant toute notion de filiation toutefois) n’a pas tenu ces engagements. Le débat n’a même pas été porté à l’Assemblée.
En 2008 « l’affaire Minvielle » va relancer le débat sur l’ouverture du mariage aux homosexuels Frédéric Minvielle s’est installé en Pays-Bas avec son compagnon hollandais qu’il va épouser en 2003 (le mariage entre personnes de même sexe est alors légal depuis deux ans dans ce pays de l’Union Européenne). En 2006 il acquiert la nationalité néerlandaise et en 2007 se voit notifier par le consulat français sa déchéance de nationalité en France le mariage entre personnes de même sexe n’étant pas reconnu et en l’absence d’accords bilatéraux, Frédéric Minvielle perd ainsi la nationalité française. Il engage une procédure judiciaire auprès de l’administration française, laquelle va faire l’objet d’une immédiate et importante couverture médiatique l’avocate de Minvielle n’est autre que Caroline Mécary (voir article précédent), de nombreuses associations, dont SOS Homophobie, se mobilisent. Dans les rangs de la gauche, des politiques s’expriment en faveur d’une modification de la procédure. L’Elysée intervient pour une réintégration rapide de Frédéric Minvielle, ce qui sera confirmée par le Garde des Sceaux, qui devient effective en juillet 2008. En 2009, l’Etat français fait modifier les dispositions administratives tout ressortissant français qui deviendra néerlandais ne perdra plus automatiquement sa nationalité française.
Mais l’affaire remet sur le tapis l’ouverture du mariage aux couples de même sexe, un sujet clivant s’il en est. À l’occasion de la discussion d’une proposition de loi visant à autoriser les couples de même sexe à se marier, présenté par le Parti Socialiste à la Commission Loi de l’Assemblée Nationale le 25 mai 2011, la députée UMP Brigitte Barèges s’exclame « Et pourquoi pas des unions avec des animaux ? » Les représentants de la majorité présidentielle condamnent le propos, mais l’opposition ferme du gouvernement et de l’UMP réanime le clivage politique sur un thème qui est devenu la revendication centrale des associations LGBT.
En 2011 la Marche des Fiertés à Paris prépare la stratégie des associations LGBT à l’occasion des prochaines élections présidentielles et législatives, sous forme d’avertissement aux candidats potentiels « en 2011 je marche, en 2012 je vote », autrement dit « le vote des homosexuel(le)s compte ». Début 2012 est lancée la campagne « Egalité LGBT 2012 » par un collectif inter-associatif dont le but est de mobiliser les esprits sur le bien fondé d’une revendication portant sur l’ouverture du mariage aux couples de même sexe (sur la base de l’égalité des Droits) et d’interpeller les candidats à l’élection sur le sujet.
Le point d’orgue de cette campagne sera l’évènement « Meeting LGBT pour l’Egalité » qui se tient le 31 mars aux Folies Bergère à Paris. Le collectif inter-associatif a convié chacun des candidats (à l’exception de Marine Le Pen du Front National) à venir présenter ses propositions concernant l’extension des droits. Présentée par Nicolas Gouguain, porte-parole de l’association Inter-LGBT, et par la journaliste Marie Labory, c’est une véritable cérémonie marrainée par la filiforme Ariel Dombasle qui se déroule dans la salle des Folies Bergère à laquelle assistent 1700 personnes venues de toute la France.
Chaque candidat sollicité a envoyé un représentant, à l’exception de Jean-Luc Mélenchon et d’Eva Joly, qui sont venus en personne devant le public des Folies Bergère. L’occasion pour chaque liste en présence de faire le point des propositions liées aux droits LGBT inhérentes à leur campagne électorale respective.
Pour le candidat Hollande, c’est Najat Vallaud-Belkacem qui s’est prêtée à l’exercice. La porte-parole de campagne rappelle que l’engagement du parti socialiste concernant les droits des LGBT est déjà ancien, rappel historique qui est aussi un tacle à l’encontre de la majorité sortante, puis elle déroule les propositions de campagne pour les droits et l’égalité et contre les discriminations l’évolution du PACS, l’engagement 31 de la campagne pour l’ouverture au mariage et à l’adoption pour les couples de même sexe, mais dans sa verve elle va au delà en évoquant les projets de co-parentalité et la PMA, et annonce notamment que celle-ci sera légalisée (dans une interview accordée à Têtu et parue dans le numéro du même mois de mars 2012, François Hollande avait déclaré « Oui, je suis favorable à l’ouverture de la PMA aux couples de lesbiennes. Aux conditions d’âge, bien sûr. Je suis très précis là-dessus. Il faut que ce soit un projet parental »). Elle rajoute qu’il y aura des avancées pour la reconnaissance et l’accompagnement des associations, la formation spécifique des enseignants pour la lutte contre les discriminations et les préjugés LGBTphobes, l’intervention dans le monde de l’entreprise. Elle rappelle la proposition de loi des socialistes, rejetée à l’assemblée, pour un changement d’état civil démédicalisé des personnes transes, la prise en compte de la transphobie, de la sérophobie, l’accès aux dons du sang pour les homosexuels, l’engagement de François Hollande pour la dépénalisation mondiale de l’homosexualité. A la demande de Nicolas Gouguain, elle confirme qu’il y aura bien un projet de loi qui regroupera toutes les propositions énoncées ci-dessus.
Geoffroy Didier, alors secrétaire national de l’UMP, représente le candidat Sarkozy et il reçoit de la part du public présent aux Folies Bergère un accueil nettement moins chaleureux que celui réservé à Najat Vallaud-Belkacem. Sous les huées, il rappelle que pour Nicolas Sarkozy « les homosexuels sont des citoyens comme les autres » et refuse la caricature qui est faite du président sortant sur les thèmes des droits LGBT. Sur les cris de « Vanneste » (ce député UMP du Nord venait encore de proférer une énième sortie homophobe) et de Barèges (voir plus haut), Geoffroy Didier annonce l’exclusion de Vanneste suite à des propos sur la « légende sur la déportation des homosexuels », propos fermement condamnés par Sarkozy rappelle Geoffroy Didier, exclusion qui en fait ne sera jamais prononcée Vanneste se verra simplement retirer son investiture UMP aux prochaines élections législatives. Nicolas Sarkozy ne considère pas les communautés homosexuelles comme un marché électoral, dit-il, provoquant alors une nouvelle salve de huées dans la salle. Sarkozy n’est pas favorable au mariage entre personnes de même sexe et Geoffroy Didier explique le renoncement au contrat d’union civil proposé pendant la campagne de 2007 par la non-constitutionnalité de cette disposition , pointée alors par des juristes. Lorsqu’il précise que la France grâce à Nicolas Sarkozy est en pointe dans la lutte contre l’homophobie « notamment aux Nations Unies » les hurlements redoublent. Il défend les points positifs du quinquennat qui s’achève c’est sous l’impulsion de Nicolas Sarkozy qu’ont été créés la Halde, puis le Défenseur des Droits, chargés de la lutte contre les discriminations et que les propos homophobes ont été pénalisés, l’évolution du PACS sur le plan fiscal et successoral le rapprochant du mariage. Son discours est noyé par les cris de « égalité » auxquels Geoffroy Didier répond par « égalité et respect ». La promesse est faite de faire signer les PACS en mairie, ce qui soulève encore la colère du public. Quant à l’idée que Nicolas Sarkozy est un homme de dialogue et de respect, à ce propos tenu par Geoffroy Didier, la salle entre encore en fureur. Les présentateurs posent leurs dernière questions au représentant de l’UMP les éléments d’avancée évoqués concernent surtout le précédent mandat présidentiel, celui de Jacques Chirac, certes en un temps où Nicolas Sarkozy était en poste à l’Intérieur, alors que le quinquennat écoulé semble plutôt être marqué par la stagnation des droits LGBT. Geoffroy Didier le redit la cérémonie du PACS en mairie sera « de droit ». A la question de Marie Labory sur le fait que refuser l’accès du mariage aux homosexuels constitue un cas de discrimination homophobe, il répond que le premier combat est le combat pour l’identité et repart sous les huées de la salle en réaffirmant le respect de Nicolas Sarkozy pour les homosexuels et l’attention que celui-ci porte à la lutte contre les discriminations homophobes.
Fadia Mehal représente François Bayrou et le Modem, elle est chargée des questions d’intégration, d’égalité des chances et de lutte contre les discriminations au sein de ce parti. Les positions de François Bayrou ont évolué au sujet du mariage et de l’adoption, dit-elle. Les propositions sont d’aligner les droits d’un contrat d’union civil sur ceux du mariage civil, la reconnaissance juridique des enfants conçus par GPA à l’étranger, de faciliter le changement d’état civil pour les personnes transes, la reconnaissance des enfants élevés par des couples homosexuels ainsi que du lien parental avec le deuxième parent. La lutte contre les préjugés fait aussi partie du programme proposé par le Modem. « La société civile est prête, les associations ont montré le chemin » nous dit Fadia Mehal. « François Bayrou, dit-elle, est quelqu’un de très croyant, mais la tolérance doit être des deux côtés. Le mariage dans sa connotation spirituelle et sacrée pour certaines populations demande de laisser un peu de temps » défendant par là le contrat d’union civil comme une étape vers le mariage. Nicolas Gouguain rappelle que les pourcentages favorables de la population française sur l’homoparentalité sont plus faibles que ceux concernant l’ouverture du mariage et note par là-même la surprenante évolution des positions de François Bayrou sur cette question de l’homoparentalité. Marie Labory pose la question de la lutte contre les discriminations dans l’Education nationale. Fadia Méhal rappelle à titre personnelle qu’elle est pour un apprentissage dès la maternelle de la déconstruction des représentations liées aux caractéristiques de genre et d’ orientation sexuelle. Selon elle, François Bayrou est prêt à mettre des moyens dans l’Education Nationale en ce sens. Une dernière question est posée à Fadia Mehal sur la santé et l’accès aux soins, elle rappelle que les personnes les plus faibles et en situation de précarité professionnelle doivent rester entièrement prises en charge.
Jean-Luc Mélenchon (très chaleureusement accueilli par le public des Folies bergère) pour le Front de Gauche est venu en personne présenter son projet LGBT dans le cadre de sa campagne présidentielle. Marie Labory en préambule rappelle qu’il a été un des premiers à proposer un contrat d’union civile dès 1990. Il aborde son plaidoyer par le transgenre comme une thématique symbolique « l’humain c’est son identité universelle » nous dit-il. «ce qui est accidentel (au sens philosophique), c’est tout le reste » . L’exigence c’est la dépsychiatrisation, la dépathologisation, la déjudiciarisation dans les domaines de l’identité et de l’orientation sexuelle. « Le patriarcat est la structure culturelle invisible de l’ensemble de l’oppression de la pensée » Après cette introduction, Jean-Luc Mélenchon plaisante sur l’idée du mariage pour tous, « le mariage n’a rien à voir avec la tradition de gauche » mais s’accorde sur le principe d’étendre les principes qui ont présidé à l’abolition des privilèges de la nuit du 4 août 1792 au mariage et à la filiation pour tous les couples de même sexe . Enfin, il propose la transcription dans la constitution de la disposition 1728 du Conseil de l’Europe portant sur les discriminations basées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre. Il semble botter en touche en renversant le débat et en devenant celui qui pose les questions « Quelle est la contribution du mouvement LGBT à l’émancipation collective de la société ? » « Comment est-il possible d’avancer si peu que ce soit sur ce programme dans le cadre des politiques d’austérité qui sont menées en France ? » Il cite alors l’éducation, la santé, la discrimination au travail. « Comment rendre compatible la plateforme des revendications LGBT avec des politiques qui ne prévoient aucun financement public des mesures proposées ? » (sous entendu si vous votez pour moi, j’y mettrai les moyens). Dans le cadre d’une 6è république défendue par Jean-Luc Mélenchon et son Parti de Gauche, celui-ci rappelle qu’il défend l’inscription dans la constitution de certains droits fondamentaux il cite le droit à l’avortement, le droit de décider de sa fin de vie, l’égalité totale des droits des couples hétérosexuels et homosexuels. Marie Labory demande au candidat du Front de Gauche quelle serait sa marge de manœuvre pour faire des points qu’il vient d’évoquer une priorité dans le cadre d’une assemblée constituante. Et le candidat de répondre qu’il est contre le pouvoir personnel, mais que les députés envoyés à la constituante défendraient chacun leur programme. De sa part, il assure que les représentants du Parti Gauche représenteraient toutes les idées débattues au sein des commissions LGBT de ce parti. Nicolas Gouguain s’adresse alors au député européen qu’est aussi Jean-Luc Mélenchon comment voit-il les questions LGBT de lutte contre les discriminations dans le cadre des politiques européennes ? « l ‘Europe est actuellement largement dominée par des réactionnaires » rappelle-t-il et il dénonce l’influence de l’Eglise catholique (en tant qu’institution) renforcée par le traité de Lisbonne, dit-il, qui institue au sein de l’Europe un dialogue obligatoire entre les religions et les commissions européennes (ce qui n’est pas le cas pour les syndicats, précise-t-il). La France a parfois été à la traîne sur certains sujets, il aimerait qu’elle se montre cette fois-ci à la pointe concernant la résolution 1728 déjà évoquée. Sur le plan personnel il rappelle aussi son évolution quant à la prise en compte des thématiques LGBT, notamment par des témoignages sur les drames que constitue le décès d’un partenaire dans un couple homosexuel et qui l’ont conduit à présenter une proposition de loi sur le partenariat civil en 1990 au Sénat. Enfin il se positionne pour la création d’un « contrat solidaire » qui apporterait des solutions à des personnes liées entre elles en dehors d’un pur rapport de couple. « Le mouvement LGBT peut apporter beaucoup non pas seulement à lui-même, mais à la société. Il faut qu’il aide les esprits à s’ouvrir. » conclut-il sous les applaudissements et les vivats du public.
Eva Joly pour EELV remercie les associations d’avoir permis les avancées des droits LGBT. Si elle était présidente, dit-elle, sa première mesure serait un projet de loi qui donnerait l’égalité des droits, accès au mariage, accès à l’adoption. Marie Labory questionne aussi Eva Joly sur la PMA. Celle-ci précise que tous les droits associés au mariage républicain seraient étendus aux couples de même sexe. Elle rappelle qu’après des années de retard, en Norvège, son pays d’origine, au sein des couples de femmes, la partenaire devient automatiquement co-parent si le père ne revendique pas la paternité de l’enfant. Marie Labory va au-delà en abordant dès lors la question de la multi-parentalité, mais Eva Joly met tout de même un bémol à l’enthousiasme de la journaliste en précisant que cela n’est pas encore d’actualité mais que sous sa présidence, suite à l’adoption du mariage pour tous et des droits qui y sont liés, des discussions pourront être initiées au sein des associations pour trouver des solutions qui s’appliqueraient à un public plus large, dans le cadre de familles recomposées par exemple. Nicolas Gouguain questionne ensuite Eva Joly sur ses propositions pour améliorer la condition des personnes transes. « Dépsychiatriser et simplifier la procédure » répond-elle. En matière de lutte contre les discriminations, Eva Joly propose d’inscrire la lutte contre l’homophobie dans les programmes scolaires et au niveau pénal d’aligner la prescription pour des propos homophobes sur celle des propos racistes. Sur le plan sanitaire elle propose la suppression pure et simple des franchises médicales et rappelle son engagement contre la directive européenne ACTA de propriété intellectuelle qui réduirait l’accès aux soins notamment de lutte contre le VIH dans les pays défavorisés. Nicolas Gouguain rebondit sur la question européenne et sur une prise de position plus active de la France pour une directive européenne portant sur la transversalité des luttes contre les discriminations. Eva Joly rappelle alors la difficulté d’imposer à travers d’accords internationaux la prise en compte des discriminations liées à l’orientation sexuelle (elle parle maladroitement de « choix sexuel ») et que le groupe des Verts a fortement appuyé dans le cadre des accords de Cotonou par exemple le fait que le traité ne soit pas signé sans la mention de l’orientation sexuelle, disposition refusée par les pays signataires, et que l’Union Européenne a renoncé à faire valoir ce droit. Elle regrette aussi la faiblesse de la part de l’UE (elle veut probablement signifier par ce mot le manque de volonté) pour conditionner les aides aux pays en voie de développement avec le fait que ceux-ci ne condamnent pas les personnes en fonction de leur orientation sexuelle. Avec un autre gouvernement, il serait envisageable que la France puisse porter des résolutions à l’ONU pour la dépénalisation de l’homosexualité et agir pour que celle-ci ne soit plus un crime dans les pays en voie de développement. Elle termine sa prestation sous des applaudissements fournis en rappelant que le premier mariage entre deux personnes de même sexe a été célébré en 2004 à Bègles par Noël Mamère et que les écologistes portent le combat de la justice et de l’égalité pour tous depuis très longtemps.
Le premier tour des élections le 22 avril suivant verra François Hollande arriver en tête devant Nicolas Sarkozy. Ils sont suivis par le FN de Marine Le Pen, puis le Front de Gauche de Jean-Luc Mélenchon, le Modem de François Bayrou et EELV avec Eva Joly ne franchissent pas la barre des 10% des votes.
Le second tour se déroule le 6 mai avec 80,35% de participation et 51,64% des suffrages exprimés, François Hollande est élu Président de la République.
Avec tous les espoirs que cela implique pour l’avancée des droits LGBT. La bataille du « Mariage Pour Tous » va pouvoir s’engager. A la surprise des associations elle sera plus rude que prévue.
(à suivre)
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